Ce site est édité par l’ensemble Scolaire Sainte Angèle, association immatriculée au RCS sous le numéro 78071371500099.

Le siège social de l’association est situé au 4 rue d’Authie – 14000 Caen, son numéro de téléphone est le 02 31 38 71 00

  • Directeur de la publication : Jean-Pierre LAUREY
  • Responsable de la rédaction : Clémentine AUBRY – Jean-Pierre LAUREY – Étienne MANSON
  • Délégué à la protection des données :
  • Webmaster : Tribu and Co – contact@tribu-and-co.fr
  • Crédits photographiques : Blue Horizons 13 rue de Courtonne – 14000 Caen / Ensemble scolaire Sainte Angèle
  • Hébergement : TRIBU AND CO, 76 rue George Courteline – 37000 TOURS – Tél. : 02.47.38.49.74 – Email : contact@tribu-and-co.fr

Documents à consulter :

Conditions générales d’utilisation du site

ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

ACCÈS AU SITE

L’ensemble Scolaire Sainte Angèle se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITÉS ET GARANTIES POUR L’UTILISATION DU SITE

L’ensemble Scolaire Sainte Angèle fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site, ont été sélectionnées à une date déterminée.

L’ensemble Scolaire Sainte Angèle ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur.

L’ensemble Scolaire Sainte Angèle ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

En aucun cas, L’ensemble Scolaire Sainte Angèle ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu’elle qu’en soit la nature, imputables à l’utilisation, à l’impossibilité d’utiliser ou aux résultats de l’utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L’internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l’usage d’une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de [CLIENT]

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La collecte des informations vous concernant s’effectue par le biais du formulaire des collectes de données. Ainsi que le stipule la loi Informatique et libertés, nous vous indiquons à l’aide d’une astérisque les champs obligatoires ou facultatifs. Les informations ainsi collectées sont enregistrées dans une base de données sécurisée. Les informations personnelles que vous communiquez sur ce site permettent à L’ensemble Scolaire Sainte Angèle :

  • de vous adresser une newsletter,
  • de répondre à une question que vous aurez posée,
  • de vous faire participer à un jeu et de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés,…

Occasionnellement, l’éditeur se servira de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service.

MODALITÉS DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

L’éditeur assure la sécurité des données transmises par vos soins.

« Soucieux de protéger votre vie privée, L’ensemble Scolaire Sainte Angèle met tout en œuvre pour protéger la confidentialité des informations personnelles. L’ensemble Scolaire Sainte Angèle ne vend, ne loue, ne communique à aucun tiers, les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site. »

L’éditeur vous conseille vivement d’user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet.

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français.

Information relative aux cookies

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur.

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines visites. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

  • Pour Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu « outil  » puis « Options »
    • Cliquez sur l’icône « vie privée »
    • Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
  • Pour Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
    • Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
    • Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
  • Pour Opéra :
    • Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »
    • Cliquez sur « Vie Privée »